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INFOS

Association de FMC

Cr?ation prochaine d'une jeune association de FMC ind?pendante sur Lyon (proximit? Lyon-Sud) (Soir?es FMC, ateliers gestes, Pr?paration EPP). Informations et bulletins de pr?adh?sion disponibles sur demande: Ecrire rapidement par mail ? [email protected] ou t?l?phone 06 88 77 76 92

COMMISSION ROGATOIRE : elle est d?livr?e par un juge d'instruction, le Parquet... Elle pr?cise exactement sa port?e.

Nous vous informons de la signature prochaine d'une convention entre la caisse de Mutualit? Sociale Agricole du Rh?ne et la Caisse d'Assurance Maladie des Professions Ind?pendantes relative ? la r?alisation des bilans de sant? des assur?s artisans et commer?ants avec la Mutualit? Sociale Agricole.

En effet, la volont? de proposer ? chaque assur? la possibilit? d'un bilan de sant? tous les 5 ans pousse la Caisse Maladie R?gionale du Rh?ne ? rentrer en partenariat avec les autres Caisses d'Assurance Maladie.

C'est dans ce cadre que les artisans et commer?ants du Rh?ne pourront b?n?ficier d'un bilan de sant? selon le protocole agricole national qui int?gre la visite chez leur m?decin traitant pour une rencontre et des conseils de pr?vention appropri?s ? leur situation individuelle de sant?.

Cette exp?rience aura lieu ? l'automne 2005 et sera poursuivie dans les ann?es futures si l'?valuation exp?rimentale est positive.

Les M?decins g?n?ralistes du Rh?ne seront avertis par courrier, quand leur canton sera s?lectionn?, afin que cette d?marche r?ponde au mieux ? la demande des assur?s.

En cas de t?moignage ?crit dans un dossier officiel (par exemple : d?fense pour une plainte) ce t?moignage n'est recevable que s'il est r?dig? sur un document officiel (ATTESTATION) ? retirer soit ? la police , soit au tribunal d'instance, soit ? la gendarmerie et accompagn? de la photocopie de la carte d'identit? du t?moin.

Il est pr?vu que les personnes b?n?ficiant de la CMU seront dispens?es de l'avance des frais et qu'en outre, les m?decins ne pourront pas leur demander de d?passement pour les actes dispens?s, sauf en cas d'exigence particuli?re du patient (art. 24).
Des m?decins ont cru possible de refuser leurs soins aux personnes b?n?ficiant de la couverture maladie compl?mentaire.
Plusieurs articles du code de d?ontologie m?dicale peuvent ?tre invoqu?s dans ce domaine.
Art. 2 "le m?decin, au service de l'individu et de la sant? publique, exerce sa mission dans le respect de la vie humaine, de la personne et de sa dignit?".

NOMBRE D'?LECTEURS : 8544

NOMBRE DE VOTANTS : 2424
Voix des Bulletins Blancs : 4
Voix des Bulletins Nuls : 104
Voix exprim?es : 2316

Sont ?lus Titulaires

BRET Monique : 1119 voix

GORMAND Elisabeth : 1075 voix

THOULON Jean-Marie : 1066 voix

COLIN Bernard : 926 voix

DEPASSIO Jean : 864 voix

CHASSAGNON Henry : 854 voix

DEVOLFE Christian : 854 voix

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Sont ?lus Suppl?ants

GRANET Georges : 786 voix

CARLIOZ Patrick : 775 voix

JALON Marc : 767 voix

TRAN-MINH Andr? Van : 692 voix

LAPICA Florence : 680 voix

WEISTROFF G?rald : 664 voix

PEYRAMOND Agn?s : 657 voix

OLLAGNON Henri-Olivier : 628 voix

FUSARI Jean-Pierre : 569 voix

DUPERRAY Eliane : 568 voix

PEREIRA DE SOUZA NETO Edmundo : 558 voix

HEZEZ G?rard : 519 voix

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Ne sont pas ?lus

PELISSON Herv? : 502 voix

GRANGE Fran?ois : 479 voix

GAMONDES Jean-Paul : 478 voix

DAUCHEZ Jean : 452 voix

LUCIANI Roger : 438 voix

FARHAT Salam : 438 voix

PINEAU Jean-Christophe : 427 voix

BARRAL Hubert : 422 voix

METRAT-DUMONT Odile : 421 voix

BON Michel : 415 voix

GARRIGOU-GRANDCHAMP Marcel : 415 voix

DEPASSIO Laurent : 402 voix

JUVET Jean-Christophe : 401 voix

PONCHON Andr?-Charles : 387 voix

RIGAL Fran?ois : 384 voix

GONCALVES Michel : 363 voix

JAMES-DEIDIER Annick : 353 voix

KHALATBARI Emmanuel, : 349 voix

TERRENOIRE Xavier : 339 voix

BAPTISTE Charles : 334 voix

DAVID Marc : 306 voix

DE BOYER DES ROCHES Laurent : 283 voix

MARSALA J?r?me : 256 voix

ZEIDAN Adnan : 253 voix

AUCHANE Vincent : 252 voix

DOMINJON Daniel : 228 voix

COMMENGE Pierre : 226 voix

MEMBRES TITULAIRES

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D?C?S DU M?DECIN EN ACTIVIT? LIB?RALE

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I - QUE FAUT-IL FAIRE AU MOMENT DU D?C?S ?

? Pr?venir l'Ordre d?partemental. En cas de difficult?s financi?res ou juridiques, l'ordre apportera une aide dans la mesure de ses moyens : en principe un des membres du Conseil est charg? des affaires d'entraide et peut ?tre facilement rencontr?.

? Pr?venir la CARMF. L? aussi des possibilit?s d'aide existent. Un des repr?sentants du coll?ge des conjoints survivants est souvent de bon conseil.

? Pr?venir la S.S. Le m?decin conventionn? ?tant assur? social, un capital d?c?s peut ?tre vers? s'il est demand? par les h?ritiers

V?rifier les contrats des diff?rentes assurances compl?mentaires souscrites par le m?decin et qui comportent souvent une aide imm?diate au d?c?s surtout s'il s'agit de Mutuelles.?

? Pr?venir la (ou les) banque. Attention aux comptes joints qui peuvent ?tre rendus inaccessibles apr?s d?c?s ;

? Pr?venir le notaire de la famille. Il faudra sans doute le stimuler pour obtenir ? temps le r?glement de la succession qui doit ?tre r?alis? dans des d?lais l?gaux.

? Une d?claration du revenu professionnel doit ?tre ?tablie dans les 6 mois qui suivent le d?c?s : un comptable ou un conseiller fiscal capable de discuter ?ventuellement avec le fisc est bien utile.

? Les pr?ts immobiliers ou professionnels sont souvent assortis d'une couverture par assurance en cas de d?c?s : bien v?rifier les contrats.?

II- LES CONS?QUENCES DU D?C?S ET LES PR?CAUTIONS UTILES?

Le d?c?s du m?decin en activit? entra?ne un certain nombre de faits dont il faut ?tre conscient pour essayer d'en r?duire au minimum les cons?quences qui varient selon son mode d'exercice et sa situation familiale?

CONDITIONS D'EXERCICE DU M?DECIN

Le m?decin travaille seul :

Il est propri?taire des murs du cabinet : les h?ritiers l?gaux deviennent les propri?taires : ils peuvent proposer une location ou une vente de ces murs ? un ?ventuel successeur.

Par rapport ? ce qui se passe lors d'un d?part ? la retraite, le droit de pr?sentation ? la client?le persiste, bien que le d?c?s en modifie la substance, ce qui entra?ne une nette moins-value pour les vendeurs.?

Il ?tait locataire des murs : une clause de transmission ? un successeur doit faire partie du bail qui est un bail professionnel, mais n'est pas un bail commercial (mieux prot?g?). Le droit de pr?sentation ? la client?le est identique ? la situation pr?c?dente.?

Le m?decin ?tait associ? :

Normalement le contrat d'association a ?t? ?tudi? par l'Ordre d?partemental qui a d? attirer l'attention des contractants sur la n?cessit? de clauses tr?s pr?cises d?terminant la situation r?sultant du d?c?s d'un des contractants.

Il est souhaitable qu'un syst?me d'assurance-vie au profit des associ?s facilite la reprise de la client?le du d?c?d? par les associ?s survivants.?

L'absence totale de contrat, dans l'association de fait, entra?ne des complications tant pour la famille que pour l'associ? survivant.?

Les parts de S.C.M. n'ont que la valeur des biens mis en commun. Si ces biens sont tr?s r?duits, les parts ne valent rien..?

En S.C.P., le contrat doit aussi pr?voir le d?c?s des contractants et le devenir du patrimoine client?le du d?c?d?.?

LA SITUATION DE FAMILLE

a une grosse importance :

? Le conjoint sans enfant n'h?rite que s'il y a une donation au dernier vivant ou si le contrat de mariage est celui de la communaut? universelle.

? S'il y a des enfants, ce sont eux les h?ritiers, le conjoint n'ayant ?ventuellement qu'un usufruit sur le capital.

Si au moins l'un des enfants est mineur, aucune transaction importante (vente de la client?le, vente immobili) ne peut ?tre r?alis?e sans l'accord du tribunal des mineurs.

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Rappel DMOS

Afin de permettre au Conseil D?partemental de l'Ordre des M?decins de jouer son r?le de mise en garde, face ? des op?rations susceptibles d'entrer en infraction avec l'article L 4113-6 du code de la Sant? Publique (ex article L.365-1), un dossier complet doit lui ?tre adress?, avant sa mise en application, et m?me qu'il parvienne ? l'Ordre au moins un mois avant la date effective de la manifestation.

Ce dossier doit comprendre:

- la convention mentionnant le montant des frais pris en charge (d?placement, h?bergement, restauration, frais d'inscription...) ainsi que les lieux et date de la manifestation,

- le programme de celle-ci,

- s'agissant d'une manifestation multi-d?partementale ou internationale, le double de l'avis ?mit par le Conseil National de l'Ordre des M?decins.

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pour les formations sur les risques NRBC (nul?aire, radiologique, biologique et chimique) :

Dr Laurent MATHON

Praticien Hospitalier Anesth?siste R?animateur

Responsable de l'UF de "gestion m?dicale des risques collectifs et situations de catastrophe"

Formateur Zonal NRBC

SAMU 69

Hopital Edouard Herriot

Place d'Arsonval

69003 LYON

secr?tariat : 04 72 11 63 85

AGIRabcd

Qu'est-ce quAGIRabcd?

AGIRabcd (Association G?n?rales des Intervenants retrait?s - Action des B?n?voles pour la Coop?ration et le d) est une ONG, apolitique et non confessionnelle, reconnue d'utilit? publique, regroupant des retrait?s et pr?retrait?s b?n?voles qui proposent et entreprennent des actions de solidarit? mettant ? profit leur exp?rience professionnelle et humaine.

Toutes les cat?gories professionnelles et tous les secteurs d'activit? sont repr?sent?s ? AGIR, enseignants, ing?nieurs et cadres, gestionnaires, agents techniques, artisans.. .et professionnels de la sant?, m?decins, chirurgiens, infinni?res, sage femmes... Les actions s'exercent en France et ? l'?tranger dans les pays en voie de d?veloppement notamment l'Afrique et dans les pays d'Europe centrale et orientale.

AGIRabcd s'adresse aux m?decins retrait?s; mais aussi aux m?decins encore en exercice pr?occup?s par l'organisation de leur retraite; ils ont la possibilit? d'apporter leur exp?rience et leur comp?tence, de transmettre leur

aussi, lorsqu'ils ferment leur cabinet c?der du mat?riel ou des livres m?dicaux tr?s demand?s dans les pays en d?veloppement.

AGIRabcd: D?l?gation du Rh?ne: 46 rue Voltaire. 69003 - LYON T?l. 04 78 60 64 74

Site Internet: http://www .agirabcd.org

VITABASIX

Notre attention a ?t? appel?e sur une proposition ?manant de la soci?t? LHP Inc. dont le si?ge est ? Maastricht aux Pays Bas.

Cette soci?t? distribue des compl?ments nutritionnels ou des " th?rapies anti-" VITABASIX , produits par l'entreprise PHARMATRANS et propose aux m?decins de prescrire et commander pour leur usage personnel et celui de leurs patients les produits directement aupr?s de la soci?t? PHARMA TRANS en b?n?ficiant d'une r?duction de 25 %.

Les m?decins qui accepteraient de prescrire et/ou de distribuer ces produits et de recevoir ainsi une contrepartie financi?re se mettraient en contravention avec les dispositions des articles 23 et 24 du code de d?ontologie m?dicale.

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Dispositif de veille des AFCI

L'Union R?gionale des Caisses d'Assurance Maladie a mis en place, en 2004, un dispositif de veille sur les Associations m?dicamenteuses Formellement Contre- Indiqu?es (AFCI).

Une premi?re campagne d'information aupr?s des professionnels de sant? a ?t? lanc?e en juin 2004 sur 3 AFCI ?mergentes. Au vu des r?sultats positifs de cette action, il a ?t? d?cid? de reconduire le m?me type d'action en 2005. Des courriers individuels seront adress?s aux seuls prescripteurs et pharmaciens de la r?gion Rh?ne Alpes directement concern?s par la prescription ou la dispensation d'une ou plusieurs AFCI cibl?es. La communication portera sur dix AFCI :

- neuf d'entre elles concernent des antibiotiques et/ou des statines (deux des th?mes conventionnels de ma?trise m?dicalis),

- la derni?re est repr?sent?e par l'association de deux sympathomim?tiques indirects entre eux (Hexapneumine?, Sudafed?, Rhinadvil?..) .

Biomedis

21, rue de l'Industrie 69530 BRIGNAIS

Site d'information destin? ? r?pondre aux nouvelles obligations du d?cret 2005-829 pour les d?tenteurs de dispositifs m?dicaux "http://deee-medicaux.com"

Biomedis peut assurer la collecte et l'?limination des D?chets d'Equipements electriques et Electroniques, elle proc?de GRATUITEMENT ? la reprise et au traitement de ces DM pour l'ann?e 2005-2006

Reprise par les HCL des activit?s de d?pistage assur?es par le Conseil G?n?ral

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L'article 71 de la loi du 13 ao?t 2004 relative aux libert?s et responsabilit?s locales modifie le Code de la sant? publique et redonne ? l'?tat comp?tence en mati?re de lutte contre les Infections Sexuellement Transmissibles. Ces dispositions prendront effet le 1 er janvier 2006. Ces nouvelles dispositions l?gislatives n'affectent pas les comp?tences du D?partement, notamment en ce qui concerne la protection de l'enfance et de la famille (cf. article 1423-1 du code de la sant? publique). Le D?partement continuera donc ? assurer son action pr?ventive aupr?s des jeunes et des adultes dans le cadre des centres de planification et d'?ducation familiale d?partementaux. Le d?pistage des infections sexuellement transmissibles, du SIDA et des h?patites continuera ? ?tre prescrit et effectu? en consultations de planification familiale par les m?decins du service Sant? Publique et PMI.

En revanche, elles entra?nent pour les HCL, ? la demande de l'?tat, une nouvelle organisation:

A partir du 1 er janvier 2006, les Hospices civils de Lyon seront habilit?s par l'?tat pour assurer dans le Rh?ne la lutte contre les IST. Cette activit? sera localis?e dans le service du Professeur L.THOMAS, escalier M. Les jours et horaires de consultation pourront ?tre connus en t?l?phonant au 04.72.41.30.54.

A partir du 1er janvier 2006, une seule CDAG fonctionnera ? l'H?tel Dieu, porte 17, regroupant la pr?c?dente ?quipe, sous la responsabilit? du Professeur Ch. TREPO. Les jours et horaires d'ouverture pourront ?tre connus en composant le 04.72.41.32.91 (ou 92).

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UN PLUS POUR VOS PATIENTS DIABETIQUES : LE RESEAU D.I.A.L.O.G.S.

Par le Docteur Christine MARTIN

Le r?seau DIALOGS a ?t? cr?? pour aider ? la prise en charge de cette maladie " muette " si difficile ? ma?triser dans sa globalit?.

DIALOGS ?tend son action sur le d?partement du Rh?ne, une partie de l'Is?re et une grande partie de l'Ain.

AVANTAGES OFFERTS A VOS PATIENTS: La gratuit? des

-Consultations di?t?tiques, de la reprise de l'Activit? Physique sous contr?le d'un ?ducateur sportif dipl?m? en sport adapt?.

-Consultations podologiques, selon le stade de gravit? de l'atteinte des pieds (grade 2-3)

Des s?ances d'?ducation th?rapeutique, ? proximit? du domicile des patients, organis?es par des membres, professionnels de sant? du r?seau, sur les th?mes: -Comment g?rer son diab?te au quotidien? -Alimentation

=:> Alimentation ?quilibr?e,

=:> Les ?quivalences glucidiques,

=:> Les lipides,

-Sevrage tabagique,

-Le r?le des m?dicaments,

Cours d'activit? physique avec des s?ances de marche et de gymnastique encadr?es par notre ?ducateur sportif.

AVANTAGES POUR LES MEDECINS:

-Indemnisation des journ?es de formation (directement vers?es par le r),

-D?rogations tarifaires pour 2 consultations par an,

-R?mun?ration des s?ances d'?ducation th?rapeutique,

-Temps de coordination,

UN DOSSIER POUR TOUS (Dossier M?dical Partag?)

Vous b?n?ficier d'un dossier informatis? que vous pouvez partager avec d'autres adh?rents impliqu?s dans le suivi du diab?tique type 2.

Ce dossier contient des alertes et vous assure un confort intellectuel concernant les nombreuses contraintes ? la mise en place d'une meilleure strat?gie de prise en charge.

La coordination des actions des diff?rents acteurs m?dicaux et param?dicaux favorise un meilleur suivi des patients.

Le dossier est compos? de diff?rentes fiches destin?es sp?cifiquement aux m?decins et aux autres professionnels de sant? (di?t?ticiennes, podologues, pharmaciens) et une fiche sp?cifique pour l'Activit? Physique.

CONTACT:

Le Docteur Christine MARTIN -m?decin Coordonnateur DIALOGS-

R?seau DIALOGS 287 rue Andr? Philip 69003 LYON Tel: 0478609630

Fax: 0478602553

Courriel : [email protected]

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PREVENTION DU TABAGISME DES JEUNES EN REGION RHONE-ALPES

Dans le cadre de son programme r?gional de pr?vention du tabagisme aupr?s des jeunes financ? par l'INPES pour les ann?es 2004-2006, le R?seau R?gional d'Education pour la Sant?, en partenariat avec l'institut Rh?ne-Alpes de Tabacologie a effectu? un ?tat des lieux de la pr?vention du tabagisme dans la r?gion Rh?ne- Alpes.

Ce dernier a permis la r?alisation d'une plaquette d'information sur l'ensemble des ressources en pr?vention du tabagisme des jeunes en r?gion Rh?ne-Alpes, ressources qui n'?taient pas toujours clairement identifi?es par les acteurs de terrain.

Cette plaquette peut ?tre t?l?charg?e, si vous d?sirez la faire circuler dans vos r?seaux professionnels, sur nos sites Internet www.craes-crips.org et www.tabatek-ra.org (site qui recense tous les outils, les structures en pr?vention et aide ? l'arr?t du tabagisme).

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CONJOINT COLLABORATEUR BENEVOLE

COMMUNIQUE DE PRESSE

Le statut du conjoint collaborateur benevole

Pendant l'ete, est pam au Journal Officiel du 3 aout 2006 Ie decret 2006-966 relatif au statut du conjoint collaborateur des professionnels liberaux

Nous avons note:

- La definition du conjoint collaborateur precisee concerne Ie conjoint qui exerce ?une activite professionnelle reguliere dans I' entreprise sans percevoir de remuneration et sans avoir la qualite d'associe ?.

Sont exclus de cette denomination, les conjoints qui exercent a l'exterieur de l'entreprise une activite salariee d'une duree au moins egale a la moitie de la duree legale du travail ou une activite non salariee.

Par conjoint, il convient d'entendre la personne mariee avec Ie chefd'entreprise. - La declaration devient obligatoire et doit etre faite au Centre de Formalites des Entreprises dans les deux mois pour l'inscription et pour la radiation. Le CFE notifie la declaration au conjoint par lettre recommandee avec accuse de reception. Le CFE est un organisme rattache a chaque URSSAF departementale

- La date limite de declaration est fixee au 1 er juillet 2007 pour les conjoints non affilies au regime volontaire.

Mais nous attendons encore pour apprecier l'interet de ce statut :

- Ie decret concernant la retraite complementaire

- les textes concernant la formation.

Pour s'informer :

www.acopsante.org

mel : [email protected]

ACOPSANTE :7 rue de la comete - 75007 Paris

Tel: 01 43 78 1779 ou 02 37 34 65 13 - Fax: 02 37 30 85 29

Contact:

Marie-Chhristine Collot, presidente

19 rue Louis Braille - 28000 Chartres

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Prise en charge de l'ob?sit? en p?diatrie

RePOP-GL (r?seau de pr?vention et de prise en charge de l'ob?sit? en p?diatrie sur le Grand Lyon) 54 communes de la communaut? urbaine de Lyon - Des professionnels de sant? (m?decins, di?t?ticiennes, psychologues) se sont regroup?s pour proposer des prises en charge individuelles et en groupe d'enfants et d'adolescents pr?sentant un probl?me de poids

www.repopgl.org

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LES PLEURS DU NOURRISSON

Le 27 mars 2008 aura lieu une journ?e sur "les pleurs du nourrisson" ? l'h?tel du D?partement du Rh?ne organis?e conjointement par le Groupement de P?diatrie G?n?rale (GPG) et la PMI du D?partement du Rh?ne -

D?partement du Rh?ne

P?le Enfance Famille et PMI

Service sant? publique et PMI

Assistante de Gestion

T?l. 04 72 61 79 54 - Fax. 04 72 67 43 55

149, rue Pierre corneille 69003 LYON